Marque GETTY ne s’y trompe pas : « La propriété intellectuelle est le pétrole du XXIème siècle ».

En effet, le patrimoine intellectuel constituant l’un des premiers ressorts du développement économique, les entreprises se doivent d’apporter une vigilance toute particulière à l’acquisition, la gestion, l’exploitation et la défense de leurs droits de propriété intellectuelle.

C’est pour cette raison qu’ALTIJ a décidé d’accorder une place primordiale au droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies dans sa pratique du droit commercial et du droit des sociétés.

Quatre enjeux prioritaires s’imposent aux acteurs du marché.

• S’assurer de la propriété des créations artistiques et technologiques réalisées tant par les prestataires que par les salariés
• Garantir leur protection
• Construire des chemins contractuels d’exploitation juridiquement et fiscalement sécurisés
• Faire face à la contrefaçon et aux actes de concurrence déloyale et parasitaires

Aussi, dans cette optique, ALTIJ gère tant l’aspect contentieux que celui de conseil en liaison permanente avec des conseils en propriété industrielle, des syndicats professionnels, des sociétés de gestion collective, ainsi que les offices nationaux et internationaux de dépôt et d’enregistrement des créations, supports des droits de propriété intellectuelle.

Les domaines de compétence d’ALTIJ sont :

• La propriété littéraire et artistique (droits d’auteur et droits voisins)
• La propriété industrielle (marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles, brevets, savoir-faire)
• Le droit des nouvelles technologies et de l’internet (création de sites internet, hébergement, fourniture d’accès à internet, logiciels, bases de données, œuvres multimédias, noms de domaine, etc …)
• Le droit à l’image et au respect de la vie privée
• Le droit de la presse

ALTIJ propose un service complet de dépôt de marques et de dessins et modèles (recherche et analyse des antériorités, dépôts nationaux, communautaires et internationaux, gestion des procédures d’opposition).

Parallèlement à ces activités de dépôt, ALTIJ conseille ses clients pour la valorisation de leurs actifs de propriété intellectuelle.

En effet, ALTIJ a notamment acquis une large expérience en matière de gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ainsi qu’en matière de négociation et de rédaction de contrats (cessions et licences notamment, tantôt dans le cadre d’actes « isolés », tantôt dans celui d’opérations de fusion-acquisition et de restructuration).

Enfin, ALTIJ est également spécialisé dans la gestion des contentieux dans le cadre d’actions en contrefaçon, en concurrence déloyale, en parasitisme ainsi que sur le fondement de l’atteinte au droit à l’image ou à la vie privée.

Ces actions menées tant par la voie civile que par la voie pénale sont souvent précédées d’opérations de saisie.

Contact :

Nicolas WEISSENBACHER