Les compétences d’ALTIJ en cette matière s’adressent à l’ensemble des protagonistes évoluant dans le domaine du sport : sportifs professionnels, entraîneurs, agents, managers, sociétés de gestion de droits marketing et d’organisation d’événements sportifs, clubs professionnels, fédérations nationales et internationales.

En effet, l’avocat est aujourd’hui amené à intervenir à tous les stades de l’organisation et de la pratique sportive.

S’il possède essentiellement un rôle de conseil, notamment au niveau des fédérations, le contentieux prend également une importance croissante.

Les litiges relatifs aux décisions disciplinaires pullulent, à l’instar de ceux portant sur la réglementation et la responsabilité civile.

Quant aux sportifs professionnels eux-mêmes, l’avocat est à leur égard le complément idéal de l’agent.

Alors que ce dernier est chargé au nom du joueur de trouver un club à celui-ci, l’avocat est quant à lui indispensable aux fins de procéder à la rédaction des actes, au suivi et à la gestion des conflits éventuels issus notamment du contrat de travail.

Aussi, ALTIJ développe les compétences suivantes :

Conseil et contentieux pour le compte de sportifs de haut niveau:

• Gestion patrimoniale du droit à l’image des sportifs (constitution de société d’image, négociation et rédaction de contrats d’image et de partenariat)
• Contrat de travail du sportif (négociation et gestion des instances prud’homales le cas échéant)
• Gestion des instances disciplinaires sportives (Fédérations nationale et internationale, Tribunal arbitral du sport, CNOSF)
• Gestion des instances en matière d’infractions à la législation sur le dopage

Conseil et contentieux pour le compte des clubs sportifs:

• Gestion des droits de propriété intellectuelle et, notamment, du portefeuille de marques des clubs
• Questions relatives à la gestion du droit à l’image collective des joueurs
• Contrats de travail passés par le club (négociation et gestion des instances prud’homales, le cas échéant)

Conseil et contentieux pour le compte d'agents de sportifs

Conseil de sociétés de marketing sportif : aide à la mise en place de projets sportifs et à l'organisation de compétitions

Conseil et contentieux auprès des fédérations sportives nationales

Contact :

Nicolas WEISSENBACHER