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Accueil / Conseil et Contentieux / Droit de la Propriété Intellectuelle / Propriété littéraire et artistique (droit d'auteur)

Droit d'auteur

Le droit d’auteur a vocation à protéger toutes sortes de créations artistiques ou littéraires, telles que les livres, écrits littéraires, artistiques et scientifiques, conférences, œuvres cinématographiques ou audiovisuelles, œuvres de peinture, d’architecture et de sculpture, photographies, cartes géographiques, plans, croquis, logiciels, bases de données, sites Internet, etc…

En matière de propriété littéraire et artistique, outre son intervention dans le cadre de contentieux de la contrefaçon de droits d'auteur, le Cabinet d’avocats ALTIJ intervient particulièrement dans les domaines suivants :

- Edition musicale : négociation et rédaction de contrats d’artistes, d’enregistrement exclusif et de coproduction, de protocoles d’accords éditoriaux, de contrats d’édition, de licence, de distribution et de management, et plus généralement tout contrat qui peut être conclu dans les différents secteurs d’activité de la musique (production phonographique, production audiovisuelle, spectacle vivant, gestion de carrière, musique en ligne, etc...) ;
- Protection des œuvres audiovisuelle : contrats de cession de droits d’auteur/réalisateur, contrats de coproduction, contrats de distribution (cinéma et vidéo/DVD), contrats de diffusion télévisuelle ;
- Protection des œuvres architecturales :actions en contrefaçon (atteinte aux droits moraux ou aux droits patrimoniaux), cessions de droits d’auteur.