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Ingénierie du patrimoine

Protéger son patrimoine artistique et ses biens culturels

Lorsqu’un particulier cherche à diversifier son patrimoine, l’acquisition d’œuvres d’art peut se révéler pertinente. Pour autant, l’art n’est pas un actif comme un autre. Il mérite une attention juridique et financière spéciale en raison de la double nature de l’œuvre d’art composée d’un support corporel et d’un support intellectuel.

Notre service de Family Office permet d’allier deux univers afin de traiter tous les aspects juridiques et financiers du marché de l’art sous l’angle de la gestion du patrimoine. Nos experts vous accompagnent à toutes les étapes de la gestion de vos œuvres :

  • Acquérir et vendre des œuvres d’art 

L’achat ou la vente d’œuvres d’art sont des opérations soumises à un formalisme juridique protecteur (négociations, ventes de gré à gré ou publiques) tout autant qu’à une fiscalité parfois complexe (TVA, imposition des plus-values, droits de douanes, etc.). C’est pourquoi nous vous assistons en prenant en charge toutes les formalités fiscales, juridiques et logistiques depuis votre souhait d’acquérir ou de vendre jusqu’au règlement ou au paiement de la vente.

  • Valoriser vos collections artistiques

La réunion de vos œuvres constitue un bien atypique qu’est la collection. Ce portefeuille de valeurs mobilières culturelles nécessite une gestion de tous les instants, qu’il s’agisse de la protection matérielle et fiscale (assurances, impositions, etc.) que d’une exploitation permettant la circulation des œuvres (contrat de prêts, stockage, etc.).

  • Anticiper votre succession 

Les biens d’un collectionneur, comme tout patrimoine, font l’objet d’une dévolution successorale à sa mort. Pour éviter que la collection soit démantelée par les héritiers ou pour éviter un partage successoral inégal, il convient de maîtriser le sort de ce patrimoine en amont (dons, legs, création d’une institution privée, etc.) et en aval (évaluation et imposition successorales, dation en paiement, etc.).

  • Gérer les droits d’auteur

Être propriétaire d’une œuvre d’art implique parfois de détenir les droits patrimoniaux du droit d’auteur dont la teneur juridique requiert une gestion fiscale dynamique tant dans le cadre d’un régime matrimonial que d’une succession.

 

Grâce à l’expertise d’avocats et juristes spécialisés, nos solutions individualisées et nos outils de gestion de patrimoine vous permettront d’aborder sereinement la constitution, la valorisation et la transmission de vos patrimoines artistiques.

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