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Technologies Avancées

Le pôle technologies avancées vous accompagne en conseil pour développer vos projets innovants, votre startup ou pour toutes les problématiques relatives aux nouvelles technologies. 

Dans cette branche du droit dont les mutations sont rapides et l’obsolescence programmée, il est important de sécuriser les solutions juridiques pour limiter au maximum le risque contentieux. 

En contentieux, le département technologies avancées défendra vos intérêts, avec une équipe pluridisciplinaire compétente et dynamique. 

Notre marque de fabrique dans ce domaine tient en trois mots : Disponibilité, technicité, originalité. 

Notre équipe saura se montrer disponible pour la gestion de vos contentieux qui dans ces domaines nécessitent une technicité dans leurs approches et une certaine originalité dans les solutions envisagées. 

Notre équipe se propose de vous accompagner que ce soit en conseil ou en contentieux dans les domaines suivants : 

  • Nom de domaine : Ils peuvent engendrer de nombreux conflits, notamment autour de la propriété intellectuelle du nom revendiqué. Contrairement au régime de protection des marques, le régime juridique des noms de domaine reste encore mal défini et est essentiellement jurisprudentiel et ses contentieux nécessitent un accompagnement personnalisé. 
  • Les atteintes à l’e-réputation :  Le développement exponentiel d’Internet et l’utilisation massive des réseaux sociaux ont conduit à une multiplication des atteintes à l’e-réputation, encouragées par l’anonymat et la simplicité d’utilisation des plateformes (avis de consommateurs, notes sur les moteurs de recherche, commentaires sur les forums, posts sur Facebook, Twitter, articles de blogs, etc.).  

Ces atteintes peuvent être de natures très diverses, et les dégâts qu’elles engendrent sont souvent considérables. 

Pour y répondre, notre équipe dispose d’expert en droit pénal pour les contenus attentatoires à l’honneur d’une personne et d’expert en propriété intellectuelle pour les atteintes à l’image d’un produit ou d’un service. 

  • Gestion de vos projets et de vos conflits en matière de commerce électronique :  Le commerce électronique implique nombreuses interactions, entre des intervenants très divers (développeurs, commerçants, consommateurs, concurrents, etc.), à l’occasion desquelles peuvent naître toutes sortes de conflits. 

Certains partenaires ou prestataires peuvent en effet ne pas exécuter leurs obligations contractuelles, ou commettre une faute ou une rupture brutale du contrat. Les sites Internet sont également le lieu privilégié des actes de contrefaçon des titres de propriété intellectuelle (marques, brevets), des actes de concurrence déloyale et parasitaire, et des conflits relatifs au nom de domaine ou à l’e-réputation, etc. 

  • Gestion des contrats informatiques : Dans le cadre de l’internationalisation et de la dématérialisation des relations commerciales, la rédaction de contrats doit être envisagée comme une stratégie à part entière. Conduite par des professionnels, celle-ci permettra de sécuriser, développer et valoriser l’activité de l’entreprise de manière optimale.

La rédaction de contrat nécessite toutefois d’excellentes connaissances, tant en matière d’informatique et de nouvelles technologies que de droit des contrats, de droit des affaires ou de droit de la propriété intellectuelle. Les conseils et l’assistance d’un expert en contrats informatiques, au stade de la négociation ou de la rédaction, peuvent donc s’avérer indispensables et permettront de limiter la survenue de conflits.

Gouvernance et compliance des données

Parce que la conformité au RGPD de votre entreprise est un élément de sécurisation de vos bases de données. Sans confiance il n’y a pas de gouvernance.

Sécuriser et valoriser votre patrimoine

Vous souhaitez externaliser la gestion du risque data ? Nous vous accompagnons à la conformité RGPD en tant que DPO expert et/ou hotline juridique de vos DPO internes. C’est un gage de crédibilité à l’égard des institutions bancaires et institutionnelles. 

Experts

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