Le cabinet ALTIJ Avocats accompagne les acteurs de l’industrie musicale, de l’acquisition de droits à leur exploitation, tant en conseil juridique qu’en contentieux.
Que vous soyez artiste en développement ou artiste renommé, ALTIJ Avocats vous accompagne dans la rédaction et la négociation de vos contrats avec les maisons de disque et autres interlocuteurs privilégiés de l’industrie. A cet égard, nous sécurisons votre contrat d’enregistrement exclusif avec un producteur phonographique, votre contrat de management avec un agent d’artiste (manager) et tout contrat conclu avec un tourneur.
Notre cabinet effectue également vos démarches auprès des différentes sociétés de gestion collective telles que l’ADAMI ou la SPEDIDAM, ainsi qu’auprès de la SACEM dans le cas où vous portez aussi la casquette d'auteur.
ALTIJ Avocats rédige et négocie les contrats conclus avec votre éditeur afin de protéger et exploiter au mieux vos oeuvres : contrat de cession et d’édition musicale, pacte de préférence, contrat de co-édition, contrat de gestion éditoriale.
Nous effectuons également les démarches administratives auprès de la SACEM, de votre inscription en tant qu'auteur au dépôt de vos oeuvres musicales en passant par l’audit des décomptes de redevances.
Le cabinet peut également vous défendre en cas de contentieux vous opposant à un éditeur.
ALTIJ Avocats rédige et négocie les contrats propres à votre activité, dont ceux conclus avec un éditeur (contrat de cession et d’édition musicale, pacte de préférence) et ceux conclus avec un producteur phonographique (contrat de cession de droit de musicien, contrat de réalisation artistique, contrat de cession de bandes).
Nous effectuons également vos démarches administratives auprès de la SACEM, de votre inscription en tant que compositeur au dépôt de vos oeuvres musicales en passant par l’audit des décomptes de redevances.
ALTIJ Avocats vous assiste dans la création de votre société d’édition :
Nous rédigeons et négocions également les contrats relatifs à votre activité, à savoir notamment :
ALTIJ Avocats vous accompagne dans la création de votre label indépendant :
Nous rédigeons et négocions également les contrats relatifs à votre activité, à savoir notamment : contrat d’enregistrement exclusif avec l’artiste, contrat de licence et contrat de distribution avec les maisons de disques, contrat de featuring, contrat de réalisation artistique avec les beatmakers, contrat de commande et de cession de droits avec les photographes, contrat de synchronisation.
Acteur de l’ombre et intermédiaire privilégié, le manageur (ou agent d’artiste) conseille et défend les intérêts de l'artiste afin de développer au mieux sa carrière. ALTIJ Avocats rédige et négocie votre contrat de management en prenant en compte le profil artistique représenté.