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INDUSTRIE

Le cabinet d’avocats ALTIJ accompagne les acteurs de l’industrie française et internationale dans toutes leurs démarches grâce à sa connaissance dudit secteur, de ses enjeux et de ses contraintes.

Pilier de l’économie française, le secteur industriel fait l’objet de changements constants, tant réglementaires que techniques.

Ces mutations profondes, amorcées par l’intégration continue des nouvelles technologies (digitalisation, big data, supply chain internationalisée) et la hausse permanente des exigences de qualité, font désormais partie intégrante de la stratégie des acteurs les plus compétitifs d’un secteur de l’industrie plus concurrentiel que jamais.

Afin d’assurer l’excellence de leurs prestations sans ne jamais négliger les aspects techniques, juridiques et financiers de leurs démarches, les nombreux acteurs du secteur industriel doivent désormais composer avec de nombreuses contraintes.

De la prise en compte de la dimension environnementale, sanitaire et sociale de leurs activités au durcissement du cadre législatif et réglementaire (notamment au sein de l’Union européenne), ces évolutions sont sources d’enjeux nouveaux et modifient en profondeur les besoins en matières premières, en développement industriel et logistique.

Dans ce cadre, une écoute et un accompagnement adaptés s’avèrent aujourd’hui nécessaires pour assurer une conformité constante au niveau réglementaire et sécuriser l’ensemble des négociations, démarches et transactions auprès de tous les partenaires du secteur industriel.

 

Nos avocats experts du secteur de l’industrie

Implanté au cœur de l’activité industrielle française et européenne, notre cabinet intervient auprès de l’ensemble des acteurs du secteur de l’industrie (entreprises industrielles, entreprises de logistique, opérateurs et producteurs de matières premières, industries mécaniques et électroniques, industries agroalimentaires, industries chimiques et pharmaceutiques, industries cosmétiques).

Nos avocats experts du secteur de l’industrie bénéficient ainsi d’une relation privilégiée avec l’ensemble des acteurs du secteur, qu’ils conseillent et accompagnent au quotidien. À ce titre, nous intervenons notamment dans le cadre des prestations suivantes :

  • Conseils et assistance à projet :

Nos avocats experts du secteur industriel vous conseillent et vous accompagnent en amont de toute décision relative à votre activité. Ils vous assistent dans l’analyse de l’ensemble de vos projets commerciaux et de leur viabilité juridique ;

  • Contrats du secteur de l’industrie :

Nos équipes d’avocats experts du secteur industriel vous proposent une approche anticipative dans vos relations contractuelles et dans vos projets de développement. Nous intervenons tant au stade de la négociation contractuelle que dans la rédaction de vos accords commerciaux ; nos connaissances en la matière vous assurent des services adaptés aux contrats et aux enjeux du secteur de l’industrie les plus spécifiques (sécurisation de l’approvisionnement en matières premières, enjeux environnementaux, sanitaires et sociaux, cadre et contraintes réglementaires, chaîne logistique, réduction des coûts). 

  • Problématiques juridiques et fiscales :

Afin de vous assurer un exercice optimal de votre activité, nos avocats experts du secteur industriel vous accompagnent dans l’ensemble de vos problématiques juridiques et fiscales (corporate, droit social, droit public, partenariats public-privé, droit fiscal, optimisation de la taxe foncière, du crédit d’impôt de recherche, gestion de la fiscalité de l’innovation en environnement, de la chaîne logistique, etc.) ;

  • Sécurisation et valorisation de vos données :

Nos avocats en data protection vous assistent dans votre transformation digitale (digitalisation) et vous accompagnent dans la mise en place des mesures de protection nécessaires à la sécurisation de l’ensemble de vos données. Nous vous conseillons également pour toute problématique relative à la protection de vos innovations et de vos systèmes d’informations, ainsi qu’à la valorisation de vos actifs immatériels ;

  • Précontentieux :

Nos avocats experts du secteur de l’industrie vous accompagnent dans la résolution amiable des litiges relatifs à votre activité. Nous assurons la rédaction et l’envoi des lettres de mise en demeure, et échangeons avec les parties adverses ou leurs conseils dans l’optique d’une issue transactionnelle idéale du litige et d’une réparation maximale du préjudice subi. À défaut d’accord favorable, la voie de l’action judiciaire sera envisagée ;

  • Contentieux :

Les litiges liés au secteur de l’industrie peuvent être aussi nombreux que variés ; en demande ou en défense, notre connaissance dudit secteur vous garantit une gestion idéale de tous les conflits y afférents. Nos équipes d’avocats dédiées vous accompagnent aux fins d’obtenir la cessation des atteintes et la réparation du préjudice subi.