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Mandataires d’artistes

Les avocats mandataires d’artistes du cabinet ALTIJ vous conseillent, vous accompagnent et vous représentent tout au long de votre activité.

 

L’avocat mandataire d’artistes et d’auteurs

L’avocat mandataire d’artistes et d’auteurs représente les intérêts professionnels des artistes, des auteurs, mais également de leurs œuvres.

Cette activité reste étonnamment méconnue, eu égard à la réelle plus-value qu’apportent les avocats par rapports aux professionnels habituels, dont l’éthique et la transparence ont parfois pu être remises en question (erreurs, négligence, manque d’investissement, intérêts personnels, etc.).

Recourir aux services d’un avocat mandataire d’artistes comporte de très nombreux avantages. L’avocat mandataire d’artistes inscrit en effet son activité dans une relation client et une stratégie juridique plus globale et sur-mesure.

L’avocat mandataire sportif se distingue également par l’ensemble des garanties et obligations qui lui sont propres ; soumise à des règles et à une déontologie extrêmement strictes et encadrées (confidentialité, secret professionnel et interdiction des conflits d’intérêts), l’activité de l’avocat fait l’objet d’un contrôle permanent, source de sécurité juridique.

 

Un rôle de conseil et d’accompagnement global

Tenu à une obligation de conseil forte, l’avocat mandataire d’artistes ne se contente pas d’une intervention ponctuelle. Il prodigue un véritable accompagnement, global et personnalisé, adapté à vos exigences, vos besoins et votre situation personnelle, et ce à tous les stades de votre activité.

L’avocat mandataire d’artistes vous informe de toutes les conséquences financières, juridiques, fiscales et patrimoniales de vos opérations, et vous suggère des alternatives conformes à vos attentes et à vos intérêts d’auteur. Son expertise permet d’optimiser et de sécuriser votre stratégie.

Par ailleurs expert du contentieux et de l’analyse juridique, l’avocat mandataire d’artistes a une excellente connaissance des problématiques récurrentes ; il est donc plus à même de déceler le risque de vos démarches et d’éviter toute déconvenue.

Enfin, le mandat écrit et signé entre l’avocat et son client prévoit expressément sa mission, sa durée et le montant encadré de ses honoraires, évitant ainsi toute surprise. Contrairement aux contrats d’agents artistiques, ce mandat à durée indéterminée peut être rompu à tout moment, sans pénalité et assorti d’un préavis bref.

 

Nos avocats mandataires d’artistes

Fortes d’une excellente connaissance du milieu artistique et du secteur culturel, nos équipes d’avocats mandataires d’artistes vous conseillent et vous accompagnent dans toutes vos opérations et tout au long de votre activité.

Notre expertise s’étend à l’ensemble des domaines concernés par votre activité (droit de la propriété intellectuelle, droit du travail, droit fiscal, droit des affaires, droit des assurances, droit à l’image, etc.).

À ce titre, nous intervenons notamment dans le cadre des prestations suivantes :

  • Accompagnement juridique, négociation et rédaction de l’ensemble de vos contrats (cession des droits, contrat de travail, contrat de production, contrat d’engagement, contrat d’enregistrement, contrat de radio/télédiffusion, etc.) ;
  • Protection et valorisation de vos droits (propriété intellectuelle, droits d’auteur, droit moral et droits patrimoniaux, droits voisins, etc.) ;
  • Définition de vos stratégies et organisation de vos projets, de vos représentations ;
  • Consultation juridique et conseil complet relatif à votre parcours et à votre évolution professionnelle et artistique ;
  • Défense de vos activités, de vos intérêts professionnels, de la bonne exécution de vos contrats et de votre rémunération ;
  • Assistance et représentation devant les juridictions judiciaires, administratives, les sociétés de gestion collective des droits, etc.

Nos compétences nous permettent :

  • D’appréhender vos attentes ;
  • D’anticiper les difficultés susceptibles de générer un contentieux ;
  • De sécuriser vos engagements ;
  • De rédiger des actes sur-mesure et fiables ;
  • De dynamiser fiscalement et patrimonialement votre projet.

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